Michel Morisot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Michel Morisot
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
JORFTEXT000000444528(source JORF)
nomination
29 Mai 200529/05/2005
De: Michel Morisot
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000778678(source JORF)
désignation
05 Mai 200205/05/2002
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Gazier (François)
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000744164(source JORF)
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Michel Morisot
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000378168(source JORF)
désignation
29 Mai 199929/05/1999
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres du comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Au titre de l'article 3 (c) de l'arrêté du
5 mars 1996
instituant un comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
Comité d'histoire des administrations chargées du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
JORFTEXT000000366344(source JORF)
nomination
27 Juillet 199627/07/1996
De: Michel Morisot
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
pour faire partie de la Cour supérieure d'arbitrage
membres titulaires
Groupe:
Cour supérieure d'arbitrage
duree="trois ans"
JORFTEXT000000560080(source JORF)
désignation
31 Mars 199631/03/1996
De: Morisot (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000000353750(source JORF)
nomination
22 Juin 199522/06/1995
De: Michel Morisot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1992-05-23"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000356423(source JORF)
admission
28 Avril 199228/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.